Cliquez ici pour retourner à la page d'accueil

   
 
   

Le Club du Bouledogue Français, représenté par Mme Waget, sa Présidente, est propriétaire des deux noms de domaine sous lesquels il est accessible sur internet (www.cbf.asso.fr et www.cbf-asso.org).

Le Club du Bouledogue Français, représenté par Mme Waget, sa Présidente, est également propriétaire du site web et du forum accessibles aux noms de domaine ci-dessus désignés, dans le respect des différents copyrights concernant la conception, la réalisation et le contenu de ceux-ci.

Les deux webmestres, Mme Bernard et M. Béguin, bénéficient d’un copyright en tant que concepteurs et réalisateurs du site web et du forum accessibles aux noms de domaine ci-dessus désignés. Ce copyright concerne le code, l'agencement et l'assemblage de tout ou partie d'un élément du site web et du forum.

Le contenu du site web et du forum, incluant, mais sans limitation : les fiches d'informations sur les lieux ou les événements, les opinions, les articles, d'une manière générale les données, textes, dessins, éléments de charte graphique, portions de code, photos, vidéos, sons, marques, est protégé par copyright et les textes légaux de protection de la propriété intellectuelle régis par le droit français, au bénéfice de leurs auteurs respectifs.

L’autorisation écrite des auteurs des textes et des images publiés sur le site sera sollicitée avant toute publication.

Les auteurs ont la faculté de demander à tout moment le retrait des documents qu’ils auront fournis. Pour exercer ce droit, il leur suffit d'envoyer un courrier électronique aux webmestres du site (webmestrecbf@aol.com).

Les articles et contributions contenus dans ce site sont mis à la disposition du Club du Bouledogue Français mais restent, sauf don exprès au profit de celui-ci, la propriété de leurs auteurs qui peuvent les utiliser pour leur usage personnel, certains articles pouvant déjà exister soit sur leurs sites personnels soit dans des publications écrites (articles, livres, journaux, revues ou magazines).

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement de ses ayant-droit, est réputée illicite et constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires et des sanctions pénales.

Si vous souhaitez utiliser le contenu ou des éléments du présent site, vous pouvez contacter les webmestres du site (webmestrecbf@aol.com).

Tous droits d'auteurs réservés pour tous pays.

Le club et ses webmestres ne peuvent garantir le contenu du site web et du forum du Club du Bouledogue Français contre des erreurs de saisie ou des omissions involontaires.

  

Dernière mise à jour : mercredi 07.09.2005 2:05